Fondés en 1255, les Hôpitaux Civils de Colmar – initialement Hospices Civils de Colmar – sont un établissement de santé public desservant le territoire Centre-Alsace. Composé de quatre sites géographiquement distincts (Pasteur, Pasteur 2, le Centre pour personnes âgées et le Parc), l’établissement est considéré comme l’un des quatre établissements de référence au niveau régional avec les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace et le Centre Hospitalier de Haguenau.
D’une capacité de 1 300 lits et places, l’établissement compte plus de 4 000 agents au service de la population du bassin colmarien. La majorité des patients traités à l’hôpital est d’origine régionale (Colmar, Mulhouse, Strasbourg et Haguenau).
Les Hôpitaux Civils de Colmar sont également l’établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Centre-Alsace dit « GHT 11 », composé de neuf établissements sanitaires et d’une structure médico-sociale.
L’établissement est notamment organisé en direction commune avec le :
Centre hospitalier de Guebwiller : urgences adultes, hôpital de jour gériatrique, imagerie médicale, médecine gériatrique, soins médicaux et de réadaptation, EHPAD.
Centre hospitalier de Munster : 53 lits de soins médicaux et de réadaptation, 9 places d’hôpital de jour, un EHPAD de 67 lits dont 10 lits d’unité de vie protégée et 32 places dans le service de soins infirmiers à domicile.
Les Hôpitaux Civils de Colmar assurent des missions prioritaires de soins : ils offrent à ce titre des prestations médicales, des prestations chirurgicales hautement spécialisées et d’examens de diagnostic. L’établissement accueille par ailleurs les malades adultes et enfants en urgence 24h/24, et développe des alternatives à l’hospitalisation traditionnelle avec notamment des activités ambulatoires et de la télémédecine. L’hôpital assure aux plus démunis un accès à des structures d’accueil telles que la permanence d’accès aux soins de santé.
Les Hôpitaux Civils de Colmar remplissent également une mission d’enseignement grâce au Centre de Formation des Professions Paramédicales.
Le centre de formation des Hôpitaux Civils de Colmar est implanté sur le site de l’hôpital. Sa proximité avec l’établissement favorise la participation de professionnels de santé aux différents projets de formation et permet une offre diversifiée de terrains de stage généralistes et spécifiques.
Les futurs infirmiers, infirmiers de bloc opératoire, infirmiers anesthésistes, aides-soignants et manipulateurs en électroradiologie médicale sont formés dans ce centre.
L’établissement remplit enfin une mission de recherche.
La gouvernance de l’établissement
Les Hôpitaux Civils de Colmar sont un établissement public de santé administré par un Conseil de Surveillance dont la présidence est assurée par le Maire de la Ville de Colmar et dirigé par le Directeur Général. Ces derniers sont assistés par des organes représentatifs qui revêtent un rôle consultatif dans des domaines définis par le code de la santé publique.
L’établissement est organisé en interne en pôles d’activités, regroupés par spécialités :
Le Conseil de surveillance a pour missions principales de se prononcer sur la stratégie de l’établissement et d’exercer à son égard le contrôle permanent de sa gestion. Il élit son président parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées qui le composent pour une durée de 5 ans.
M. Eric STRAUMANN, Maire de Colmar, a été élu Président du Conseil de surveillance des Hôpitaux Civils de Colmar. Madame Nathalie PRUNIER, adjointe au Maire de Colmar chargée de la solidarité, des personnes âgées, du handicap et de la santé, a été désignée vice-présidente du Conseil de surveillance.
Missions
Le Conseil de surveillance a pour missions principales de se prononcer sur la stratégie de l’établissement et d’exercer à son égard le contrôle permanent de sa gestion.
Conformément aux dispositions de l’article L. 6143-1 du code de la santé publique, il délibère notamment sur le projet d’établissement, les conventions constitutives du centre hospitalier , le compte financier et l’affectation des résultats, toute mesure relative à une communauté hospitalière de territoire ou projet de fusion, etc.
Le Conseil de surveillance donne également son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, le règlement intérieur ainsi que sur les acquisitions/cessions/affectations relatifs à des biens, etc.
Il peut opérer les vérifications et les contrôles qu’il juge opportun et peut se faire communiquer les documents qu’il estime nécessaire à l’accomplissement de sa mission. Il entend le directeur sur l’état prévisionnel des dépenses et des recettes (EPRD) et le programme d’investissement.
Composition
Le Conseil de surveillance est composé :
de 4 représentants des collectivités territoriales ;
de 5 représentants du personnel médical et non-médical de l’établissement ;
de 5 personnalités qualifiées ;
de 4 membres désignés par le directeur général avec voix consultative.
Organe de concertation, le Directoire appuie et conseille le directeur général dans la gestion et la conduite de la politique générale des Hôpitaux Civils de Colmar. Il comporte des membres de droit et des membres nommés par le directeur général. Le Directoire est composé de 26 membres.
La Commission médicale d’établissement est l’instance où siègent les représentants élus des médecins, pharmaciens, odontologistes et sages-femmes des Hôpitaux Civils de Colmar. Composée de 90 membres, elle est consultée sur les orientations stratégiques de l’établissement, son projet médical et son organisation interne. Elle contribue à la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
Le Comité social d’établissement est une nouvelle instance dédiée au dialogue social, née de la fusion de deux instances : le Comité technique d’établissement et du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Il est ainsi chargé d’examiner les questions collectives et les conditions de travail de l’hôpital. Il est présidé par le Directeur général de l’établissement.
La Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques est une instance représentative du personnel paramédical (infirmiers, aides-soignants, agent de service hospitalier, etc.) qui participent à la mise en œuvre des soins au sein de l’hôpital. Elle est présidée par le coordonnateur général des soins et est consultée pour avis sur le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques notamment.
La Commission des usagers veille au respect des droits des usagers. Elle contribue, par son action, à l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge des patients et de leur entourage.
Cette commission permet de faire le lien entre l’établissement et les usagers, notamment en examinant les réclamations des usagers mais également en recommandant à l’établissement des mesures d’amélioration pour l’accueil et la prise en charge des patients ainsi que de leurs familles.
